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Amendement N° 1091 (Rejeté)

Agriculture alimentation et forêt

Déposé le 6 janvier 2014 par : M. Poisson, M. Abad, M. Straumann, M. Sermier, M. Morel-A-L'Huissier, M. Moreau, M. Dhuicq, M. Hetzel, Mme Louwagie, Mme Poletti, M. Gosselin, Mme Genevard, M. Saddier, M. Cinieri.

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Texte de la commission annexé au Rapport N° 1639 sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

Article 13

Supprimer l'alinéa 55.

Exposé sommaire :

Amendement de cohérence.

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