Les amendements de Catherine Coutelle pour ce dossier
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J'interviens très brièvement puisque Ségolène Neuville défendra nos amendements. En dépit du temps contraint, nous n'avons pas souhaité voter conforme le texte issu du Sénat parce que nous avons essayé de sécuriser encore plus les définitions et d'apporter des éléments nouveaux. Ce sont les raisons pour lesquelles la commission des lois a appor...
Nous allons retirer cet amendement, mais nous souhaitions avoir ce débat, en particulier pour montrer que la notion d'atteinte à la santé existe. Par ailleurs, je ferai remarquer que de très nombreux orateurs ont fait part, à la tribune, de ces effets en termes de santé qui sont une conséquence du harcèlement sexuel. (L'amendement n° 9 est re...
« Les Jeux olympiques doivent être réservés aux hommes, le rôle des femmes devrait être avant tout de couronner les vainqueurs ». À la veille de l'ouverture des Jeux olympiques à Londres, je n'ai pu résister à ouvrir mon propos par cette citation de Pierre de Coubertin. (Rires et applaudissements sur plusieurs bancs des groupes SRC, écologiste,...
Nous retirons cet amendement, mais nous tenions à soulever cette question afin que ce problème soit abordé. De nombreux intervenants ont discuté de cette question de l'identité sexuelle et de l'identité de genre. (L'amendement n° 10 est retiré.) (L'article 1er, amendé, est adopté.)
, présidente de la délégation aux droits des femmes. Je voulais souligner que les délégations du Sénat et de l'Assemblée ont pris des recommandations sur ce sujet. Notre délégation demande que, dans l'enquête qui sera diligentée, un volet particulier traite de la réalité des atteintes sexuelles et harcèlements sexuels dans l'enseignement supéri...
La délégation a pris toute sa place dans ce débat. Nous avons tenu à nous associer aux auditions de la commission des lois et à faire des recommandations dont nous espérons qu'elles seront suivies d'effet. La délégation sera, bien évidemment, attentive à l'application de la loi, qui devrait faciliter le dépôt des plaintes des victimes. C'est l...
