Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (nos 2611, 2736). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de trois heures quarante-quatre minutes pour le groupe SRC, dont 278 amendements sont en discussion, cinq heures vi...
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure de la commission spéciale, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche, pour donner l’avis du Gouvernement.
Je suis saisie de l’amendement de coordination no 545 de Mme Marie-Noëlle Battistel. Le Gouvernement y est-il favorable ?
Je suis saisie de deux amendements, nos 752 et 693, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Denis Baupin, pour soutenir l’amendement no 752.
Je suis saisie de deux amendements, nos 692 et 91, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Luc Laurent, pour soutenir l’amendement no 692.
Je suis saisie de neuf amendements, nos 594, 405, 595, 327, 321, 323, 322, 325 et 319, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour soutenir l’amendement no 594.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 327, 321, 323, 322, 325 et 319, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour les soutenir.
Je suis saisie de trois amendements, nos 93, 317 et 318, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Michel Sordi, pour soutenir l’amendement no 93.
Je suis saisie de deux amendements, nos 317 et 318, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour les soutenir.
Monsieur le président, madame la ministre, mesdames et messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, je vais consacrer les quelques minutes qui me sont imparties à évoquer un cas particulier, celui de l’enseignement supérieur, et plus particulièrement celui de nos universités et de leur place dans le processus de transition énergétique. En e...
Je suis saisie de deux amendements, nos 547 et 564 rectifié, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure, pour les soutenir.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance. Mes chers collègues, j’appelle votre attention sur son ordre du jour.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (nos 2188, 2230). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de huit heures et quatorze minutes pour le groupe SRC, onze heures et dix-sept minutes pour ...
La séance est reprise. La Conférence des présidents se réunit. La séance va donc être suspendue une vingtaine de minutes.
