Modernisation du système de santé

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 216 rectifié et 769 rectifié. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 216 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 218 rectifié et 260. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 218 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements, nos 41 et 43, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Hélène Geoffroy, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 99 et 220. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 220.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 156 et 225. La parole est à M. Denis Jacquat, pour soutenir l’amendement no 156.

Avant d’entendre Mme la rapporteure, je donne la parole à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement identique no 225.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 154 et 226. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 154.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 464 et 499. La parole est à M. Gérard Bapt, pour soutenir l’amendement no 464.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 793 rectifié et 800 rectifié. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 793 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 794 et 801. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 794.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 158 et 227. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 158.

La deuxième délibération, monsieur Richard, est examinée en fin de séance, après la fin de la discussion du texte.

Non. Le Gouvernement soumet la ou les secondes délibérations et elles sont votées directement dans l’hémicycle. Je suis saisie d’un amendement no 814 qui fait l’objet de plusieurs sous-amendements, nos 818 rectifié, 826, 832, 827 et 829. Les sous-amendements, nos 826 et 832 sont identiques. La parole est à Mme Hélène Geoffroy, rapporteure, p...

Je suis saisie de deux sous-amendements, nos 827 et 829, pouvant faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Dominique Tian, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 228 et 261, tendant à la suppression de l’article 46 ter. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 228.

Mes chers collègues, il est exactement minuit quarante-cinq et il reste une centaine d’amendements à examiner. Que chacun mesure bien ce que cela veut dire ! Je vous rappelle qu’en théorie, la séance est levée à une heure…

Nous verrons comment les choses avancent. Mais il est certain que nous ne terminerons pas à six heures du matin !

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 159 et 231. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 159.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 160 et 232. La parole est à M. Denis Jacquat, pour soutenir l’amendement no 160.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 169 et 233. L’amendement no 169 est-il défendu monsieur Jacquat ?