Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle la discussion, en lecture définitive, du projet de loi de finances pour 2014 (nos 1592, 1669).
Merci, monsieur le ministre. Je vous rassure : les parlementaires ont cinq textes à examiner aujourd’hui, ils ne seront pas en manque de débats. La parole est à M. Christian Eckert, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
J’appelle maintenant, conformément au troisième alinéa de l’article 114 du règlement, le projet de loi dans le texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture. Je mets aux voix l’ensemble du projet de loi.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (nos 1395, 1428).
La parole est à M. Alain Claeys, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour la recherche. Nous poursuivons l’examen des crédits relatifs à la recherche et à l’enseignement supérieur (no 1428, annexes 37 et 38 ; n° 1429, tomes VIII et IX ; n° 1430, tomes XV et XVI ; n° 1434, tomes IX...
La parole est à M. Patrick Hetzel, rapporteur pour avis. La parole est à M. Patrick Hetzel, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation., pour la recherche.
La parole est à M. Emeric Bréhier, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation, pour la recherche.
La parole est à M. Franck Reynier, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour les grands organismes de recherche.
La parole est à M. Christophe Borgel, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour la recherche industrielle.
La parole est à M. Philippe Plisson, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour la recherche dans les domaines du développement durable.
La parole est à M. Charles-Ange Ginesy, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour la recherche dans les domaines de la gestion des milieux et des ressources.
Nous allons maintenant entendre les porte-parole des groupes. La parole est à Mme Isabelle Attard, pour le groupe écologiste.
Chers collègues, nous en venons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. La parole est à Mme Annick Girardin, pour le groupe radical, républicain, démocrate et progressiste.
Mes chers collègues, je me permettrai de rappeler que le temps imparti pour les questions et les réponses est de deux minutes. La parole est à M. Damien Abad, pour le groupe UMP.
J’appelle les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur », inscrits à l’état B. La parole est à Mme Isabelle Attard, pour soutenir l’amendement no 324.
Quel est l’avis du Gouvernement ? Madame la ministre ?… Monsieur le ministre délégué, vous avez la parole.
Mes chers collègues, je pense que pour la sérénité de nos débats, il est important que chacun puisse se concentrer sur le fond et éviter toute manifestation qui n’apporte rien mais qui est plus que déplacée.
Mais laissez-le donc terminer sa phrase ! L’orateur en a tout de même le droit et je suis la seule à donner la parole ici ! Merci de rester calmes. Monsieur Darmanin, merci de conclure.
La parole est à Mme la ministre mais je voudrais rappeler qu’il n’est pas d’usage de siffler dans l’hémicycle, comme je viens de l’entendre.
