Économie sociale et solidaire

L’ordre du jour appelle la discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire (no 2151).

La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire.

Je mets aux voix l’ensemble du projet de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l’économie sociale et solidaire (nos 1536, 1891, 1863, 1835, 1864, 1830, 1862, 1881). La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement.

Je vous remercie, monsieur le ministre, pour cette information. Au nom de la présidence, et j’ai moi-même présidé les débats avant-hier, je voudrais souligner combien nous avons apprécié l’implication de Mme la secrétaire d’État sur ce texte. Nous lui transmettons évidemment nos voeux de prompt rétablissement et j’imagine que nous pourrons la r...

À mon tour, je vous remercie, madame la secrétaire d’État, de votre présence, ce qui ne nous étonne pas. Nous savons combien le Gouvernement est toujours à la disposition des parlementaires.

Hier soir, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant aux amendements nos 12 et 298 à l’article 11 A.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 12 et 298, tendant à supprimer l’article 11 A. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l’amendement no 12.

La parole est à M. Yves Blein, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l’avis de la commission sur ces amendements de suppression.

La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du numérique, pour donner l’avis du Gouvernement.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 51 et 334, tendant à la suppression de l’article 11. La parole est à Mme Claudine Schmid, pour soutenir l’amendement no 51.

Avant de donner la parole à Mme la ministre, je vais la donner à Mme Marion Maréchal-Le Pen, car j’aurais dû appeler l’amendement no 334, qui tend également à supprimer l’article.

Je ne vous demande pas votre avis, monsieur le rapporteur, car j’imagine qu’il est identique au précédent, puisque l’amendement est lui-même identique à l’amendement n° 51. Quel est l’avis du Gouvernement sur ces deux amendements ?

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l’économie sociale et solidaire (nos 1536, 1891, 1863, 1835, 1864, 1830, 1862, 1881).

Ce matin, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement n° 296, avant l’article 40 AA. La parole est à Mme la ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, qui souhaite s’exprimer avant que nous poursuivions la discussion des articles.

La parole est à M. Yves Blein, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l’avis de la commission.

Je suis saisie de deux amendements, nos 53 et 127 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Isabelle Le Callennec, pour soutenir l’amendement no 53.

Je suis saisie d’un amendement de coordination rédactionnelle présenté par M. le rapporteur. Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je suis saisie de deux amendements, nos 317 et 128, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Michèle Bonneton, pour soutenir l’amendement no 317.

Nous allons voir si frémissement il y a… Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?