Les amendements de Catherine Vautrin pour ce dossier

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L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de résolution de M. Élie Aboud relative au maintien d’une administration et de politiques publiques dédiées aux Français rapatriés d’outre-mer pour prendre en compte leurs ultimes et légitimes attentes (no 1878). La parole est à M. Élie Aboud.

Je rappelle que la Conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote par scrutin public sur la proposition de résolution auront lieu le mardi 17 juin, après les questions au Gouvernement.