Répression de la négation des génocides et des crimes contre l'humanité

Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la rapporteure, mes chers collègues, nous voici réunis pour répondre à un défi face à la réalité de l’histoire. Madame la rapporteure, monsieur le secrétaire d’État, vous avez rappelé que des négationnistes refusent de reconnaître les génocides du XXème siècle, qui se sont déroulés à travers ...

…et qui mérite tout notre respect. Je peux témoigner que l’engagement de Valérie Boyer est tout à fait fondé sur le sentiment sincère de lutter pour une cause juste. Elle l’a rappelé elle-même dans l’exposé des motifs de sa proposition de loi. C’est cette conviction profonde qui l’a conduite à nous proposer ce texte : « il apparaît que la néga...

Monsieur le ministre, cet engagement a été renouvelé depuis par le Président de la République ; il a par ailleurs réaffirmé de manière particulièrement forte sa volonté de lutter contre le négationnisme après les attentats de janvier 2015 qui, outre l’équipe de Charlie Hebdo, avaient directement visé la communauté juive de France.

Notre rapporteure a parfaitement décrit le processus qui l’a conduite à rédiger ce texte, ainsi que les différents travaux et auditions qui l’ont amenée, dans un souci de cohérence et d’efficacité, à proposer des amendements pour modifier sa rédaction initiale ; nous les examinerons tout à l’heure : je ne m’y attarde donc pas. Il faut cependan...

Le second est le génocide des Juifs commis par les nazis, reconnu par le tribunal de Nuremberg mis en place le 8 août 1945 par l’accord quadripartite de Londres. Le troisième est celui des Tutsis, au Rwanda, qui a été reconnu par la commission des droits de l’Homme de l’ONU le 28 juin 1994, puis lors de la création du tribunal pénal internation...

J’aimerais dire à Mme Chapdelaine qu’elle fait fi de l’aspect humain du sujet que nous traitons. On peut se réfugier derrière le Conseil constitutionnel ; on peut se réfugier derrière la jurisprudence européenne. Mais nous sommes ici dans un Parlement national, et non au Parlement européen – et c’est peut-être cette dimension que nous devrions ...