Les amendements de Christophe Cavard pour ce dossier

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Si nos collègues ont envie de retourner en commission ou de suspendre nos travaux plutôt que de continuer à discuter du texte en séance publique, je trouve cela très dommage, compte tenu du travail qui nous attend encore. J'entends que la proposition du rapporteur sera retravaillée. Cependant, le groupe écologiste la soutient fortement car, co...

Il est évident que cet article 1er, sur la complémentaire santé, est une avancée. Ceux qui ont auditionné les partenaires sociaux savent que cela a été reconnu y compris par les partenaires qui ont finalement fait le choix de ne pas signer l'accord, le 11 janvier,

même si certains ont déploré des manques et fait valoir une volonté d'améliorer le texte. Il faut donc reconnaître que cet article est une avancée sociale très forte pour tous les salariés qui ne bénéficiaient pas de cette complémentaire santé. Un certain nombre d'organismes auraient pu avoir le sentiment de ne pas être concernés par la procé...

Comme j'ai pu le dire en commission, il me semble que cet article 1er est reconnu par tous, y compris par M. Chassaigne, comme une avancée sociale réelle, même si un certain nombre de questionnements, que nous avons entendus, demeurent. Or pour qu'ils trouvent leur place dans le débat, il nous faut bien discuter de cet article 1er, notamment su...

Cet amendement tient compte d'une autre catégorie de personnels qui travaillent dans les entreprises, à savoir les stagiaires. Il est important de les faire bénéficier de la complémentaire collective santé, surtout au vu des chiffres qui augmentent : de 2005 à 2011, les stagiaires sont passés de 800 000 à plus de 1,5 million. Même s'ils ont un ...

Mme la ministre et M. le rapporteur nous ont tous deux demandé de retirer notre amendement, mais nous ne pouvons pas le faire. Un débat s'est ouvert sur le statut et la présence des stagiaires au sein des entreprises, mais je voudrais pour ma part souligner le risque de voir certaines entreprises recourir encore davantage aux stagiaires, employ...