Les interventions de Christophe Sirugue sur ce dossier
4 amendements trouvés
14/03/2013 — Amendement N° 1088 rectifié au texte N° 767 - Après l'article 29 (Retiré)
Mme Mazetier, Mme Sommaruga, M. Féron, Mme Olivier, Mme Guittet, M. Eckert, M. Marsac, M. Mennucci, Mme Corre, Mme C...
Le code de l'éducation est ainsi modifié : 1° Au deuxième alinéa de l'article L. 113‑1, les mots : « école maternelle » sont remplacés par les mots : « première école » ; 2° Au premier alinéa de l'article L. 321‑1 et à la dernière phrase du premier alinéa de l'article L. 321‑2, les mots : « l'école maternelle » sont remplacés par les mots : «...
13/03/2013 — Amendement N° 1198 au texte N° 767 - Article 47 (Irrecevable)
Mme Mazetier, Mme Sommaruga, Mme Linkenheld, M. Le Roch, M. Assouly, M. Mandon, Mme Imbert, M. Philippe Baumel, Mme ...
Amendement irrecevable au titre de l'article 40 de la constitution. Exposé sommaire :
08/03/2013 — Amendement N° 1327 au texte N° 767 - Article 1er (Retiré)
Mme Tolmont, Mme Martinel, M. Bloche, M. Bréhier, Mme Corre, Mme Mazetier, Mme Sommaruga, Mme Bouziane, Mme Massat, ...
Après l'alinéa 190, insérer l'alinéa suivant : « Le conseiller d'orientation-psychologue assure et coordonne l'organisation de l'information des élèves sur la connaissance de soi, des métiers et des formations, en lien avec les équipes éducatives. ». Exposé sommaire : La question de l'orientation doit être chapeautée par un professionnel...
03/06/2013 — Amendement N° 331 au texte N° 1093 - Article 1er (Adopté)
Mme Mazetier, Mme Sommaruga, Mme Linkenheld, M. Le Roch, M. Assouly, M. Mandon, Mme Imbert, M. Philippe Baumel, Mme ...
Après l'alinéa 112, insérer l'alinéa suivant : « Les séjours de découverte sont pour les élèves, le groupe classe, et leurs enseignants, une expérience éducative et pédagogique unique qui participe directement à l'acquisition du socle commun de connaissances, de compétences et de culture. C'est pourquoi, il est souhaitable que l'école permette...
