Les amendements de Claude Bartolone pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle les explications de vote au nom des groupes et le vote par scrutin public sur le projet de loi relatif à l’artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (nos 1338, 1739).
Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Frédéric Roig, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 504 Nombre de suffrages exprimés: 324 Majorité absolue: 163 Pour l’adoption: 323 contre: 1 (Le projet de loi est adopté.)
L’ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à l’artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (nos 1338, 1739). Je vous rappelle que la conférence des présidents a décidé d’appliquer à cette discussion la procédure du temps législatif programmé, sur la base d’un temps att...
La parole est à M. Laurent Grandguillaume. Il a beaucoup été question de lui, nous allons à présent l’écouter !
