Loi de finances pour 2014

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2014 (nos 1592, 1619).

Hier soir, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles de la première partie du projet de loi, s’arrêtant à l’article 19.

La parole est à M. le rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l’amendement no 414.

Les amendements, nos 397, 398 et 399, peuvent en effet faire l’objet d’une présentation groupée avec l’amendement que je viens d’appeler La parole est à M. Daniel Goldberg, pour les soutenir.

Je suis saisi de trois amendements, nos 355, 416 et 29, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 416 et 29 sont identiques. La parole est à M. Daniel Goldberg, pour soutenir l’amendement no 355.

La parole est à M. le président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.

C’est en tout cas un amendement très pertinent. La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l’amendement no 454 du Gouvernement.

La séance est reprise. La parole est à M. Éric Alauzet, pour soutenir l’amendement no 229 rectifié.

Je suis saisi de deux amendements, nos 481 rectifié et 490, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l’amendement no 481 rectifié.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 4 et 316. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l’amendement no 4.

Je suis saisi d’un amendement, no 91, tendant à supprimer l’article 37. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour le soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 419 et 246. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l’amendement no 419.

Nous en revenons à l’article 24. La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de la décentralisation, pour soutenir l’amendement no 469.

Je suis saisi d’une série d’amendements de précision, nos 475, 485, 486 et 476 à 478, présentés par M. le rapporteur général.

Je suis saisi de trois amendements, nos 448, 460 et 461, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme la ministre déléguée, pour les soutenir.

La parole est à M. Christian Eckert, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.

La parole est à M. le président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.

La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen et pour cinq minutes.

La discussion générale est close. La parole est à M. le ministre délégué chargé du budget.

Sur l’article 3, je suis saisi de deux amendements de suppression, nos 14 et 39. La parole est à Mme Arlette Grosskost, pour soutenir l’amendement no 14.