Interventions sur "AME"

3 interventions trouvées.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaPierre-Alain Muet :

Depuis longtemps, notre pays considère que, parmi les biens de première nécessité, il n'y a pas seulement les nourritures terrestres, il y a aussi les nourritures spirituelles. C'est la raison pour laquelle nous avons toujours, depuis très longtemps, retenu la TVA à 5,5% sur le livre, sur le spectacle vivant, sur des biens culturels fondamentaux. Nous sommes nombreux sur les bancs de gauche, et même sur les bancs de droite je m'en souviens à avoir considéré, quand l'ancienne majorité a augmenté la TVA de 5,5 % à 7 %, qu'il fallait la maintenir à 5,5 % sur les biens dits de première nécessité au sens le plus étroit du terme, et que ce serait sinon une remise en cause importante d'un principe partagé. D'où vient la volonté de fa...

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaChristian Eckert, rapporteur général :

La commission a débattu de cet amendement, qui correspond à un souhait. Il a été accepté au titre de l'article 88. Je laisserai la commission des affaires culturelles compléter les arguments. Le rapporteur général est évidemment favorable à cet amendement dont il est d'ailleurs cosignataire.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJean-Christophe Lagarde :

... M. le ministre sur le « IA3 », qui pose problème à mes yeux. Il est tout à fait compréhensible et envisageable, notamment pour les livres physiques, que vous preniez une telle décision à la demande du groupe socialiste. Je suis beaucoup plus dubitatif pour ce qui concerne les livres numériques. Je le dis d'autant plus que j'en suis friand. Mon collègue Tardy va d'ailleurs présenter un excellent amendement sur ce point. Je suis beaucoup plus dubitatif, d'abord parce que favoriser le livre physique par rapport au livre numérique, c'est favoriser le réseau des libraires dont nous parlions à l'instant. Ensuite, les coûts de production n'ont strictement rien à voir et il n'y a pas un déséquilibre économique qui nécessiterait une telle mesure. Enfin, cela pose un problème de distorsion de conc...