Interventions sur "retrait"

41 interventions trouvées.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaSabine Buis, rapporteure de la commission spéciale :

La commission estime que ce complément n’est pas indispensable et demande le retrait de l’amendement.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaSabine Buis, rapporteure de la commission spéciale :

Je souhaite dire qu’effectivement la notion d’écologie industrielle est très importante, et je partage vos propos. Ceci étant, la commission n’estime pas utile d’inscrire sa définition dans la loi. Je vous propose donc le retrait de cet amendement.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaBertrand Pancher :

Je ne retirerai pas cet amendement. On se fixe les objectifs que l’on veut bien se fixer ! Le niveau des objectifs traduit l’ambition de la stratégie que l’on met en place en termes de recyclage et de retraitement.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarie-Noëlle Battistel, rapporteure de la commission spéciale :

Ces amendements sont satisfaits par l’amendement no 2046 que je vous présenterai tout à l’heure. J’en demande donc le retrait.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaDenis Baupin, rapporteur :

Celui-ci vise à ce que l’ensemble des travailleurs du nucléaire puissent bénéficier du compte pénibilité qui a été instauré pour le calcul des annuités de retraite. Un rapport est demandé au Gouvernement à cet effet.