Interventions sur "simple"

...l'honneur de la commission et de son rapporteur d'avoir introduit une disposition ayant pour effet de sécuriser l'adoption intrafamiliale, car cela va améliorer l'ensemble du quotidien des « parents sociaux » ceux qui accompagnent les enfants à l'école, qui se préoccupent de la nounou, qui s'occupent des voyages scolaires, des vacances, bref, tous ceux qui donnent de l'amour à ces enfants, tout simplement, et vivent l'amour au sein de leur couple. Mais manifestement, c'est cet amour-là, à l'intérieur du couple et envers les enfants, qui vous pose problème

Chers collègues, vous avez tort lorsque vous prétendez que nous sommes pour un droit à l'enfant ; c'est un fantasme ! Nous parlons, nous, des droits de l'enfant : le droit de vivre en famille avec ceux qui l'ont élevé, le droit à bénéficier d'une vie familiale avec ceux qui l'aiment, tout simplement. Selon l'Institut national d'études démographiques, 40 000 enfants sont aujourd'hui élevés par un couple de personnes de même sexe. Ce sont 40 000 enfants sur lesquels les gens qui les ont élevés n'ont aucun droit et se voient même interdire de signer les documents médicaux qui les concernent ; 40 000 enfants qui, s'ils perdent demain le parent de droit, courent le risque d'être insérés dans...

...pporteur se fonde sur le fait que l'article 346 du code civil, qui dispose que « nul ne peut être adopté par plusieurs personnes si ce n'est par deux époux », semble a priori ménager la possibilité pour l'époux d'adopter en la forme plénière l'enfant de son conjoint, quand bien même ce dernier a adopté seul avant le mariage cet enfant en la forme plénière. Cet article est donc présenté comme une simple précision pour éviter des interprétations divergentes de la loi. Or s'il peut également s'appliquer aux couples composés d'un homme et d'une femme, l'article 1er bis anticipe en réalité l'ouverture de l'adoption aux couples de personnes de même sexe. Il vise donc à permettre l'adoption non simultanée par un couple homosexuel marié et ainsi de faire de l'adoption intrafamiliale le moyen privilégie...

Depuis 1966, l'adoption simple et plénière d'un enfant est possible pour une personne seule, soit un homme ou une femme célibataire, soit un seul membre d'un couple non marié. Il est alors établi qu'une seule filiation de l'enfant est possible. Jamais, dans ma carrière professionnelle, je n'ai pu constater de différence tangible ou de difficultés supplémentaires dans la construction de la personnalité de ces enfants. Donner ...

Certes, mais je m'aligne tout simplement sur le vôtre. Vous vous êtes illustré dans ce domaine, monsieur Guedj !