Intégration du principe de substitution dans le cadre réglementaire national applicable aux produits chimiques

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le président de la commission, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, n’étant pas membre de la commission du développement durable, je n’ai appris qu’il y a quarante-huit heures que nous allions examiner ce matin, dans l’hémicycle, cette proposition de loi visant à intégrer le...

Et ce risque chimique est désormais, à bien des égards, avéré, même si de nombreuses recherches restent encore à mener. Nos collègues de l’opposition ont eu raison, sur ce point, de dire que beaucoup reste à faire avant que la dangerosité de certaines substances ne soit classée de probable à avérée. L’expérience malheureuse du traitement que n...

Des efforts ont été faits en matière de recherche pour substituer au bisphénol A, substance qui a été largement étudiée et dont les risques sont si avérés, des substances qui ne présenteraient plus, elles, de risques, notamment pour le développement durant la petite enfance. Cette conférence de consensus a abouti à des résultats qui ont même pr...

Bisphénol S qui est lui-même un perturbateur endocrinien ! Il a donc fallu prolonger notre démarche et appeler l’attention sur ce point, car très peu d’études – hormis certaines menées au Japon – portaient sur le bisphénol S. De là, de nouvelles recherches ont été menées et des substituts aux encres thermiques des tickets de caisse ont été trou...