Intervention de Jean-Yves Caullet

Je demande quelques secondes de patience avant de retirer cet amendement, comme je l’ai promis.

L’ancien rapporteur pour avis que je suis souhaite tout d’abord apporter une petite précision sur les huiles usagées, aujourd’hui plus coûteuses que les huiles vierges. L’achat et l’introduction d’huiles usagées dans les carburants sont en effet soumis à la TGAP, laquelle, M. le secrétaire d’État a raison sur ce point, est donc l’outil le plus pertinent, bien plus pertinent en tout cas que d’autres. Ces produits sont également importés. Parfois, le vice est dans le détail si la vertu est dans l’intention.

L’amendement no 88 tend à rappeler, à la suite de M. Alauzet, que tous les carbones ne se valent pas au regard du système fiscal. Nous examinerons ce point lors du projet de loi de finances rectificative, le PLFR : c’est la raison pour laquelle je retire cet amendement.

Reste qu’un carburant carboné issu d’un végétal d’aujourd’hui ne rejette pas de carbone stocké : il est donc préférable à des carburants d’origine fossile, comme on le verra en débattant, je l’espère, de la TGAP dans le cadre du PLFR.