Intervention de Régis Juanico

Je ne savais pas que je susciterais autant de réactions positives en défendant cet amendement d’appel. Il est piquant de voir qu’il recueille le soutien de députés ayant par le passé voté contre la prescription par ordonnance d’une activité physique adaptée, dans le cadre de l’examen de la loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé. Mais enfin, passons !

L’essentiel est de progresser sur cette question de l’activité physique et sportive, notamment sur le lieu de travail. Par cet amendement, je voulais simplement donner l’alerte au sujet d’une situation précise, mais je n’aurais pas dû nommer la grande entreprise du sport dont il est question, puisqu’un contentieux est en cours. Le plus important, pour moi, est de pointer la conception extensive qu’a l’URSSAF de la notion d’avantage en nature, en particulier concernant les équipements sportifs.

La rédaction de mon amendement n’est pas aboutie : il ne prend pas en compte l’ensemble des activités qui pourraient être intégrées sur le lieu de travail. Je souhaite travailler avec le Gouvernement, au cours des prochaines semaines, sur ce sujet, afin de clarifier la situation. Je retire donc cet amendement.