Intervention de Jean-Yves Le Déaut

À l'exception de la réunion de demain matin relative au compteur Linky, nous commençons une série de réunions de l'Office qui permettront d'examiner cinq rapports qui marqueront la fin de nos travaux au cours de cette XIVe législature et portent sur les sujets suivants : la stratégie nationale de recherche, le volet énergie de cette stratégie, le Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs, l'intelligence artificielle, les nouveaux développements des biotechnologies.

Notre ordre du jour comporte trois points : l'examen du projet de rapport présenté par M. Jean-Yves Le Déaut, député, et M. Bruno Sido, sénateur, sur « L'évaluation de la stratégie nationale de recherche 2015-2020 » ; l'examen d'une communication de Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, sur « L'évaluation de la stratégie de recherche en énergie » ; l'approbation des conclusions de l'audition publique sur « L'apport de l'innovation et de l'évaluation scientifique et technologique à la mise en oeuvre des décisions de la COP21 ».

Deux mots préalables pour rendre compte succinctement de notre réunion de bureau du 11 janvier, qui nous a permis d'apporter certaines précisions sur nos procédures budgétaires concernant les « évaluations en vertu de la loi » et les « programmes d'études », de décider la publication de nos travaux conjoints avec le Conseil scientifique sur l'intégrité scientifique lors des deux réunions des 9 juillet 2014 et 29 novembre 2016, puis de fixer le calendrier de cette fin de législature très chargée pour l'OPECST.

À ce propos, je demande un report d'au moins quinze jours de la présentation du rapport sur les derniers développements des biotechnologies, car le rapport sur la stratégie nationale de recherche que je vais vous présenter dans un instant m'a occupé intensément, et je n'ai pas pu m'avancer sur cet autre travail … En êtes-vous d'accord, sachant que je conviendrais avec Mme Catherine Procaccia d'une nouvelle date, dont je vous informerai ? (Assentiment général). Je vous en remercie.

Je propose maintenant que nous commencions par le troisième point de l'ordre du jour.