Intervention de Gwendal Rouillard

Gilbert Le Bris, rapporteur en titre des crédits de la Marine, vous prie de bien vouloir excuser son absence et m'a demandé de bien vouloir le suppléer. Je m'efforcerai donc de vous relayer le plus fidèlement possible ses analyses et ses interrogations.

Je tiens avant tout à saluer l'action de nos forces armées, et notamment de nos marins. Ces femmes et ces hommes, qui ont choisi de consacrer leur vie au service de leur pays et de leurs concitoyens, font preuve au quotidien d'un grand courage, d'un extrême professionnalisme et d'un sens aigu du devoir, qu'ils agissent en métropole, dans nos territoires ultramarins ou en opérations extérieures. Je tiens à leur manifester ici tout mon soutien et toute ma reconnaissance.

Je souhaite également rassurer quiconque s'intéresse aux débats budgétaires et à l'effort financier de la nation au profit de nos forces armées. La diminution constatée pour 2015 des crédits de la Marine est en réalité purement optique et résulte d'un changement de maquette budgétaire, puisque l'ensemble des crédits du titre II du ministère de la défense sont dorénavant concentrés au sein d'un programme unique.

En dehors de ces mesures techniques, l'effort financier en faveur des forces navales est maintenu à hauteur de 3 milliards d'euros en autorisations d'engagement et de 1,96 milliard d'euros en crédits de paiement.

Ces niveaux de ressources traduisent notamment, pour la deuxième année consécutive, la priorité accordée à l'entretien programmé des matériels, conformément à votre engagement, monsieur le ministre, ce qui est particulièrement bienvenu. Une telle dynamique est conforme à la loi de programmation militaire, qui a fait de la remontée de l'activité opérationnelle des forces un axe majeur.

L'augmentation de près de 55 % des autorisations d'engagement assurera ainsi le renouvellement d'importants contrats pluriannuels relatifs à l'entretien des sous-marins, des bâtiments de surface et des aéronefs. Ils permettront la nécessaire régénération des matériels et des équipements et prépareront ainsi la remontée de l'activité opérationnelle vers les standards OTAN à partir de 2016.

Monsieur le ministre, mes premières questions auront trait aux ressources humaines et à la rationalisation des implantations.

L'an prochain, 7 500 suppressions de postes sont prévues. Quelle sera exactement la contribution de la Marine dans ce domaine, sachant qu'elle reste l'armée la moins dotée en hommes ?

Cette nécessaire participation à l'effort global va-t-elle se limiter aux personnels présents dans les deux organismes qu'il est prévu de fermer : la base navale de l'Adour à Anglet, dans les Pyrénées-Atlantiques, et le commandement maritime de Strasbourg ?

Par ailleurs, est-il prévu d'adapter le cadencement des déflations afin de le synchroniser avec les flux d'entrée et de sortie des bâtiments dans les forces ? En effet, la cible de diminution des effectifs a été déterminée, compte tenu de l'entrée en service de nouveaux bâtiments aux équipages optimisés, tels que les frégates multimissions (FREMM). Or ces matériels ne seront effectivement disponibles qu'en fin de programmation. Il ne faudrait pas que la Marine soit contrainte de consentir l'essentiel des efforts de déflation de manière trop prématurée. En somme, il s'agit d'honorer le contrat dans le domaine d'emploi des ressources humaines, sans pour autant dégrader la tenue du contrat opérationnel.

J'en viens à quelques questions concernant les bâtiments qui seront désarmés en 2015.

J'ai cru comprendre que les deux patrouilleurs de surveillance des sites, Athos et Aramis, pourraient être reversés à la gendarmerie maritime. Pourriez-vous nous donner quelques précisions à ce sujet ?

Qu'adviendra-t-il des autres navires, Sirocco et Albatros ? Seront-ils démantelés ou bien seront-ils revendus ?

Mes dernières questions porteront sur l'Adroit. Conçu par l'entreprise DCNS, ce navire avait été mis à la disposition de la Marine le 21 octobre 2011, pour une durée de trois ans. Alors qu'il devait être restitué cet automne par la Marine, la convention avec DCNS a été reconduite. Quelle est la durée de cette nouvelle mise à disposition ? Que se passera-t-il une fois l'accord parvenu à échéance ? Puisqu'il n'est pas interdit d'espérer, pourrait-on envisager une intégration pleine et entière du bâtiment à nos forces navales ? Ou, plus probablement, espère-t-on une vente à l'export puisque le navire peut désormais se prévaloir du label « sea proven » (éprouvé en opérations) et d'une utilisation par la Marine française ?