Intervention de André Chassaigne

Nous voterons, bien évidemment, en faveur de cet amendement, qui reprend une avancée essentielle du Grenelle de l'environnement. Ce débat avait eu lieu parallèlement à un autre qui avait trait notamment à l'évolution des missions des CHSCT. Il avait été cependant impossible, à l'époque, d'avancer sur ce sujet, et l'on avait décidé, en contrepartie, un rapport d'information sur les questions environnementales.

Mais cette décision avait été suivie d'un débat sans fin sur le seuil du nombre de salariés : les décrets d'application avaient été pris très tard, les entreprises étant très réticentes. Nous avions alors insisté, à gauche comme sur certains bancs de la majorité d'alors, sur l'intérêt que représentaient ces informations environnementales.