Intervention de François Brottes

Réunion du 14 novembre 2013 à 9h30
Commission des affaires économiques

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaFrançois Brottes, président :

Les amendements suivants ont été déclarés irrecevables au titre de l'article 40 : les amendements CE1 de M. Michel Piron, CE13 de M. Lionel Tardy, CE32 de M. Denis Baupin – je proposerai à M. Baupin de redéposer cet amendement après l'avoir rectifié dans le cadre de l'article 88 – CE33, CE34 et CE45 de M. Denis Baupin, CE60 de M. Yves Blein – je lui ferai la même proposition que pour l'amendement CE32 – CE71 de M. Jean-Patrick Gille, CE77 de Mme Pascale Boistard, CE97 de M. Francis Vercamer, CE104 et CE105 de Mme Laurence Abeille, et les amendements CE142 et CE145 de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion