Intervention de Laurence Dumont

Le Gouvernement a informé le Président que l’examen du projet de loi sur les métropoles commencera dès ce soir et se poursuivra mercredi et jeudi.

La discussion du projet sur la consommation, que nous reprenons cet après-midi, se poursuivra lundi 16 décembre après l’examen de la proposition de loi relative à l’Établissement national des produits agricoles.

Les propositions de loi relatives à la loi sur la presse et aux conventions conclues par les organismes d’assurance complémentaire sont retirées de l’ordre du jour de ce même lundi 16 décembre.

Enfin, la nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2014 débutera jeudi 12 décembre, à l’issue de l’examen du projet sur les métropoles, et se poursuivra, comme prévu, vendredi 13.