Intervention de Claudy Lebreton

La Bretagne a été frappée de plein fouet par la mondialisation. L'agroalimentaire étant son industrie dominante, elle pensait être préservée dans la mesure où il faut toujours nourrir la population. Or nous nous sommes retrouvés face à des restructurations industrielles de grande ampleur. Ce qui s'est passé à Rennes, avec Citroën, n'a pas eu les mêmes conséquences sur l'opinion publique. Mais, dans le secteur alimentaire, tous les groupes ont été frappés et des milliers d'emplois ont été supprimés. Cela ne pouvait que secouer la région, alors même que l'application de l'écotaxe était encore à venir. Le contexte était donc propice à une explosion.

L'écotaxe peut-elle être appliquée demain ? L'État français ne peut pas imaginer que certains territoires soient exonérés de taxe nationale. La taxe sera appliquée partout, quitte à opérer une territorialisation – selon les départements, le taux des DMTO peut bien varier entre 3,8 et 4,5 %. C'est un principe de la République, et il ne peut pas en être autrement de l'écotaxe. Quand j'ai parlé tout à l'heure d'accommodements pour la région, c'est à cette philosophie que je me référais.

La Bretagne, conjoncturellement, a été un exemple. Mais si on applique véritablement l'écotaxe, compte tenu du contexte économique, ce qui s'est passé en Bretagne pourrait très bien se passer ailleurs. Je pense, par exemple, à l'est de la France, qui est confronté à des mutations industrielles. Dans le futur proche, il faudra aborder cette question par le biais de la fiscalité, de la décentralisation et du pouvoir de réglementation régionale.