Intervention de Stéphane Demilly

Monsieur le président, je vous remercie de vos propos chaleureux. Je me réjouis, pour ma part, de retrouver cette commission. Je remercie également tous les intervenants pour leurs contributions très intéressantes.

Quarante-trois pour cent de nos compatriotes se disent gênés par le bruit, 44 % y voient un risque pour la santé, 49 % estiment que la situation du bruit s'est détériorée au cours des dix dernières années et 87 % considèrent le bruit comme une nuisance rédhibitoire à la définition de leur logement idéal, le plaçant à cet égard nettement devant la pollution ou l'absence d'espaces verts. Comme l'a souligné M. Dominique Bidou, quand on a un magasin Franprix en bas de chez soi, on n'a pas besoin de réveille-matin.

J'ai découvert en préparant cette table ronde que les statistiques étaient abondantes et que l'on sous-estimait probablement l'importance du bruit. Ainsi, selon l'ADEME, 11 % des accidents du travail, 15 % des journées de travail perdues et 20 % des internements psychiatriques seraient liés au bruit, dont le coût n'est donc certainement pas anodin pour la sécurité sociale – le chiffre de 1 % du PIB a été évoqué, mais je ne dispose pas de données précises.

Face à ce constat, monsieur Christophe Bouillon, le Conseil national du bruit a voulu formuler plusieurs propositions dans la perspective du prochain plan national santé environnement (PNSE3) et je tiens à saluer la qualité de son travail. Sans doute l'approche de la lutte contre les nuisances sonores a-t-elle été jusqu'à présent trop fragmentée : l'isolation acoustique des bâtiments, la réduction des bruits produits par les aéronefs et la résorption de certains points noirs sont autant de choses indispensables, mais leur traitement est trop sectorisé. Le Conseil national du bruit propose donc à juste titre une approche globale du problème du bruit, une approche transversale englobant, de l'amont à l'aval, tout ce qui peut être source de nuisances sonore.

Pour ce qui est des risques de traumatismes auditifs chez les jeunes, j'ai noté avec intérêt la proposition du CNB d'évaluer l'état de l'audition des jeunes Français en instituant un diagnostic obligatoire de l'audition des enfants et des adolescents. Sans doute en effet êtes-vous aussi frappés que moi par la surexposition au bruit qui touche de nombreux jeunes du fait de l'écoute de musiques amplifiées ou de l'usage intensif de baladeurs.

Par ailleurs, en tant qu'élu local, je suis consterné par l'ampleur croissante des troubles de voisinage lié au bruit dans toutes nos communes, grandes ou petites. On sort cependant là du cadre réglementaire et législatif, car cette question touche aux comportements individuels et au civisme, domaine dans lequel on observe un véritable relâchement.

Voilà quelques années, madame José Cambou, je me suis battu pour que les vélomoteurs et les boosters soient immatriculés, afin de pouvoir verbaliser plus facilement ceux qui trouvent amusant de réveiller tout un quartier en trafiquant leur pot d'échappement. Il serait bon, monsieur le président, que notre commission se saisisse à nouveau de ce projet, dont je serais heureux d'en discuter avec France nature environnement – mais dont je rappelle aussi que des lobbies s'y étaient naguère opposés. Sur ce terrain, les maires, les gendarmes et les policiers doivent disposer de pouvoirs de sanction renforcés et beaucoup plus efficaces.

Comment, enfin, les autres pays, notamment nos voisins européens, traitent-ils le problème du bruit ?