Intervention de Stéphane le Foll

Séance en hémicycle du 11 septembre 2014 à 9h30
Agriculture alimentation et forêt — Présentation

Stéphane le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement :

Madame la présidente, mesdames, messieurs les députés, je suis heureux de vous retrouver. Je reconnais parmi vous beaucoup de ceux qui ont ardemment participé à nos débats sur ce texte.

Ce texte a commencé son parcours, en commission, il y a pratiquement un an. Ce fut long, car nous aimerions que les choses aillent plus vite, mais ce fut aussi nécessaire. Au cours de ces échanges, chacun a été dans son rôle : majorité, opposition, et tous ceux qui y ont porté leurs convictions. Tous ont permis d’enrichir ce texte et de traiter l’ensemble des grands sujets.

Les chiffres qui m’ont été donnés font état de 7 438 amendements déposés, dont 1 556 ont été retenus, tous groupes confondus – j’insiste sur ce point. C’est ce qui fait la richesse de ce débat, et qui explique la nécessité de soumettre ce projet à deux lectures afin d’approfondir tous les sujets que nous avons souhaité traiter.

Comme d’autres d’entre vous, des images me resteront de ces débats. Celle de l’opposant, incarné par Antoine Herth qui, en jouant son rôle, aura su apporter des éléments importants et susciter des réflexions, comme ce fut le cas lors des débats enflammés sur le rôle de l’ANSES et le transfert à cette dernière de la compétence de délivrance des autorisations de mise sur le marché.

Je me souviens également, cher Thierry Benoit, de ce débat qui s’était ouvert sur la reconnaissance des vignes et des paysages viticoles, patrimoines de la France, pour aboutir à l’inscription des vins et spiritueux, poiré inclus, au patrimoine culturel et gastronomique de notre pays.

Je me souviens de ces débats toujours passionnants avec Brigitte Allain, toujours passionnée. Je me souviens des débats sur le foncier, eux aussi enflammés. Il s’agissait d’un engagement fort, et Dominique Potier en sait quelque chose. Je me souviendrai de ces discussions et du travail qui a été nécessaire pour améliorer les choses.

Je me souviens également de cet instant où, au milieu de la nuit, alors que nous débattions des groupements d’intérêt économique et environnemental, André Chassaigne nous a gratifiés de références poétiques, citant René Char pour nous rappeler que peut-être des choses essentielles naîtront demain de ce qui est inachevé. Belles formules, belle idée qui permettent à la loi d’exprimer ce qu’elle a de plus fort : sa capacité à susciter l’envie des acteurs de s’en saisir et de l’utiliser.

Nous avons débattu de la forêt avec Jean-Yves Caullet, à propos du fameux équilibre sylvo-cynégétique. Belle façon d’expliquer simplement que si l’on veut qu’une forêt se régénère, il faut éviter qu’à peine naissante, elle ne soit détruite et mangée par les différents gibiers qui, eux aussi, font la richesse de nos forêts.

L’outre-mer, la forêt, le foncier, l’environnement, tous ces éléments ont fait partie des débats, avec Germinal Peiro, votre rapporteur, et Jean-Yves Caullet, qui nous ont permis de faire avancer une conception et un projet pour l’agriculture qui l’inscrivent dans une démarche prospective.

Je me souviens également de nos échanges en commission, lorsqu’à votre demande, nous avons débattu de la réforme de la politique agricole commune. Ce projet de loi est cohérent avec ce qui s’est décidé à l’échelle européenne sur la grande question du verdissement, sur le choix de la redistribution des aides. Rien n’a été fait qui puisse entrer en contradiction avec le cadre européen qui était alors en pleine discussion. Nous avons au contraire cherché à adapter une législation française aux grands objectifs négociés à l’échelle européenne, et à donner à l’agriculture française tous les moyens pour valoriser ses richesses et sa diversité.

Là est aussi l’enjeu : sur tous les bancs de cette assemblée, tous groupes confondus, des députés représentent une part de cette diversité de l’agriculture française. Qu’il s’agisse des outre-mers, de la Bretagne, de l’Alsace, de l’Ouest, du Sud, du Sud-Ouest, l’Est ou le Centre, partout il y a des spécificités, partout il y a une diversité. Elle doit être respectée, elle doit être valorisée parce qu’elle fait aussi la force de notre agriculture.

Il y avait une ligne directrice : faire en sorte qu’au terme d’un débat profond, important, cette loi sur le secteur agricole et forestier serve de précurseur à l’idée que produire, répondre économiquement aux besoins de nos sociétés modernes, doit se concilier avec les enjeux environnementaux. Ce fut l’enjeu des débats sur l’agroécologie et les groupements d’intérêt économique et environnemental. Des éléments nouveaux sont sortis de toutes ces discussions, comme l’illustre le fameux débat sur le purin d’ortie. « La guerre du purin d’ortie n’aura pas lieu » pourrait être le titre d’un prochain livre de Germinal Peiro, qui serait sûrement un grand succès littéraire.

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