Intervention de Bernard Cazeneuve

Séance en hémicycle du 2 décembre 2014 à 15h00
Questions au gouvernement — Intempéries dans le sud de la france

Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur :

Madame la députée, vous m’interrogez sur les événements climatiques très durs qui se sont produits pendant le week-end et qui m’ont conduit, samedi, à me déplacer dans le département du Var et, dimanche, dans celui des Pyrénées-Orientales, où j’ai notamment été accueilli par Mme la secrétaire d’État Ségolène Neuville, en présence également de la présidente du conseil général.

Cinq départements ont été particulièrement touchés : l’Aude, l’Aveyron, le département de l’Hérault, le département des Pyrénées-Orientales et le département du Var.

S’agissant de l’Aude et des Pyrénées-Orientales, notre mobilisation est très forte afin que les nécessaires réparations, tant en ce qui concerne les biens des personnes que les équipements publics, puissent être apportées dans les meilleurs délais.

Pour répondre précisément à vos questions, que faisons-nous ?

Premièrement, j’ai donné instruction aux préfets, dès dimanche, de bien vouloir récupérer auprès des collectivités locales et des entreprises l’ensemble des éléments qui permettront, dès le conseil des ministres de la semaine prochaine, de décréter en effet l’état de catastrophe naturelle en procédure accélérée, de manière que l’indemnisation des personnes et des collectivités territoriales puisse intervenir dans les meilleurs délais.

Deuxièmement, nous souhaitons accélérer le processus d’indemnisation dès lors que la catastrophe naturelle a été décrétée. Il s’écoule en effet trop de temps entre le moment où le conseil des ministres délibère et celui où les avances et les sommes viennent en remboursement des efforts réalisés par les collectivités locales pour réparer des ouvrages d’art ou des équipements publics.

Troisièmement, nous allons faire en sorte que l’ensemble des victimes, qu’il s’agisse des exploitants agricoles, des chefs d’entreprise ou des personnes physiques, puissent être indemnisées. Nous ferons cela dans un laps de temps extrêmement bref.

Comme je m’y suis engagé dans les Pyrénées-Orientales, je recevrai l’ensemble des élus concernés dans les prochains jours afin de leur préciser le calendrier d’indemnisation qui leur permettra de faire face aux dégâts.

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