Intervention de Denis Jacquat

Jean-Pierre Door vient de le dire, ces hausses de taxes – tout comme celles qui sont proposées sur d'autres produits – auraient davantage leur place dans la loi de santé publique qui nous a été annoncée. Il n'est tout de même pas normal de taxer sans savoir où nous allons.

La proposition du Sénat nous offre une porte de sortie. Néanmoins, nous avons tous été contactés avant cette séance par des « micro-brasseries » : quand bien même elles sont soumises à un taux réduit, certaines d'entre elles – qui ne comptent pas plus de deux salariés – verraient leurs taxes augmenter de 5 000 euros par an.