Intervention de Claude Bartolone

Réunion du 13 mars 2015 à 9h00
Groupe de travail sur l'avenir des institutions

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaClaude Bartolone, président :

Je suis heureux de vous retrouver pour cette septième réunion du groupe de travail sur l'avenir des institutions. Celle-ci sera consacrée au pouvoir exécutif, sujet que nous n'avons cessé d'aborder en creux depuis le début de notre mission, et sur lequel, j'en suis sûr, les membres du groupe de travail auront beaucoup à dire. C'est pourquoi nous avons choisi de n'inviter que trois intervenants extérieurs.

Monsieur Bastien François, soyez le bienvenu. Professeur agrégé de science politique à l'Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne et rédacteur d'un projet de Constitution pour une VIe République, vous êtes un ardent défenseur du régime parlementaire, qui est la norme en Europe, la France faisant à cet égard figure d'exception.

Selon vous, l'instauration d'un tel régime dans notre pays ne mettrait pas fin à la désignation du Président de la République par les citoyens, puisque, sur vingt-huit États membres de l'Union européenne, quatorze ont un Président élu au suffrage universel. Elle impliquerait en revanche que le Premier ministre soit le véritable chef de l'exécutif et qu'il réponde de sa politique devant le Parlement. Si l'on vous suit, il n'est pas indispensable de mettre fin à la dyarchie de l'exécutif pourvu que le Président de la République ne concentre plus tous les pouvoirs dans ses mains.

Nous serons heureux de vous entendre plus en détail sur ce sujet et de découvrir en quoi une telle révision institutionnelle serait bénéfique à notre pays.

Chacun connaît la phrase de Tocqueville : « Le passé n'éclairant plus l'avenir, l'esprit marche dans les ténèbres. » Heureusement, notre groupe de travail s'est doté d'un éclaireur éminent. Sans plus tarder, je laisse Michel Winock allumer la torche de l'histoire qui, une fois encore, éclairera nos débats.

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