Intervention de Michel Zumkeller

Ma question porte sur l’évolution des effectifs dans certaines écoles primaires du Territoire de Belfort. Comme chaque année, les maires de notre département, toutes tendances politiques confondues, ont travaillé avec les inspecteurs de secteurs sur la question des effectifs. Tout s’est bien passé : nous disposions en début d’années de prévisions d’évolution, notamment quant au nombre de fermeture de classes. Bref, nous étions confiants.

Or trois jours après le résultat des élections départementales, nous avons eu une très mauvaise surprise, le directeur académique des services de l’Éducation nationale a décidé de changer les règles, ce qui va entraîner de nombreuses fermetures de classes et des situations compliquées.

Je prendrai l’exemple de l’école Raymond Aubert à Belfort et de l’école Chenier Kiffel à Valdoie, ma commune. Ces deux écoles se situent dans des secteurs où la mixité sociale est grande, qui connaissent de grandes difficultés, et où il serait nécessaire de favoriser l’intégration. Mais comme ils ne s’inscrivent pas dans le périmètre de la politique de la ville, on leur applique des critères basiques qui vont entraîner des fermetures de classes.

Pour l’école Chenier Kiffel par exemple, il n’est pas tenu compte des effectifs des CLIS – classe pour l’inclusion scolaire –, ni du fait que cette école accueille les enfants d’une aire d’accueil des gens du voyage, ni de la mixité sociale, ce qui est pour le moins paradoxal.

À la rentrée prochaine, des écoles auront des effectifs en hausse et subiront néanmoins des fermetures de classes. Cela est fâcheux non seulement pour les communes, mais surtout pour les enfants qui se trouveront dans des situations très difficiles. Pourtant, les deux communes en question ont fait beaucoup d’efforts – j’en sais quelque chose – aussi bien pour appliquer les rythmes scolaires – nous avons été parmi les premiers – que pour équiper nos écoles en matériel numérique. Or maintenant, nos enfants se trouveront dans des situations difficiles d’apprentissage. Je souhaiterais donc avoir l’avis du Gouvernement sur cette question.