Intervention de Gilles Carrez

Les départements ruraux tels que l'Ariège, ou la Lozère, comme Pierre Morel-A-L'Huissier pourrait nous le dire, ont des potentiels faibles – mais ils existent.

Si l'on se base sur la seule CVAE, je pense que nous devons les avantager plus encore. Le potentiel financier prend plus d'éléments en compte que la CVAE, tels que les droits de mutation, le foncier bâti, qui sont des taxes qui peuvent produire des revenus dans ces départements. En revanche, la cause de la pauvreté de ces départements ruraux est le manque d'activité économique industrielle.

Donc, en retenant comme critère la contribution économique territoriale dans sa partie CVAE, je pense que l'on doit pouvoir améliorer la péréquation en faveur de ces départements.

Je ne sais pas si cet amendement est satisfaisant d'un point de vue technique, mais je pense que c'est un bon début de réflexion. Si Mme Massat devait le retirer, je souhaite néanmoins qu'elle reste ferme, car la piste me paraît bonne.

Madame Massat, c'est le président de la commission des finances qui vous le dit, en toute amitié : persévérez !