Intervention de Alain Leboeuf

Madame la ministre, je veux vraiment appeler votre attention sur cet amendement. Nous avions beaucoup travaillé sur l’idée du recyclage des bateaux : je rappelle qu’il s’agissait également d’un nouvel article introduit par nos collègues sénateurs, qui visait à instaurer une éco-participation.

Au départ, les choses ont été compliquées. Des amendements de suppression ont été déposés. Depuis, tout le monde est revenu à la sagesse. Nous avons pu trouver une solution en pleine concertation : monsieur le président Brottes, ainsi que Mme la rapporteure Sabine Buis, je vous remercie d’avoir reçu l’un et l’autre les professionnels afin d’essayer de convaincre l’ensemble du secteur.

Nous avions un texte qui était un parfait compromis. J’entends Mme la présidente du Conservatoire du littoral sur la question des 10 % ou des 5 %, et je comprends son inquiétude. Cependant, il me semble, madame la ministre, que si vous faisiez une déclaration ici – que le compte rendu de notre séance pourrait, en quelque sorte, confirmer – cela serait sans doute de nature à rassurer tout le monde.

Madame la ministre, j’appelle votre attention sur le fait que cet amendement peut provoquer ce que vous ne souhaitiez pas. Je m’explique : nos collègues, qui ont voulu parfaire le texte, en ne modifiant simplement que les 10 % ou les 5 %, ont commis une erreur majeure en expliquant que le montant et l’organisme affectataire seront fixés annuellement.

En acceptant un amendement comme celui-là, rédigé par nos collègues sénateurs, nous mettons en difficulté, madame la ministre, la filière. Car imaginer une filière qui peut être rediscutée chaque année est le meilleur moyen pour qu’au bout du compte une telle filière ne voit jamais le jour. J’invite donc vraiment à la sagesse.

Madame la rapporteure, vous avez dit tout à l’heure que nous avions bien travaillé. La sagesse serait à mon sens de rester sur le texte initial.