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Intervention de Marcel Rogemont

Séance en hémicycle du 29 septembre 2015 à 21h45
Création architecture et patrimoine — Article 11 a

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarcel Rogemont :

Quel est l’objet du III ? Pouvez-vous préciser, monsieur Le Fur ?

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