Intervention de Jean-Paul Chanteguet

Mes chers collègues, la commission est réunie pour entendre M. Dominique Bureau, président du Comité pour l'économie verte. Le Comité pour l'économie verte a remplacé le Comité pour la fiscalité écologique (CFE) dont le président, Christian de Perthuis, a démissionné pour raisons personnelles.

Je rappelle que le Comité pour la fiscalité écologique a travaillé sur la fiscalité sur le diesel, sur la contribution climat-énergie et sur les pollutions de l'eau. C'est à la suite de ses propositions que la loi de finances de 2014 a inscrit la base carbone dans la fiscalité sur les énergies fossiles.

Je pense que M. Bureau va aborder devant nous plusieurs sujets d'études et travaux que mène le Comité, comme le financement public et privé au bénéfice de la transition énergétique, la COP21, etc., sans oublier ceux que vous évoquerez dans vos questions.