Intervention de Jacques Kossowski

Merci beaucoup, monsieur le président, et félicitations pour votre rapport d'information.

Avant le début des travaux de la COP21, quelque 170 pays ont listé les engagements qu'ils comptaient prendre en matière de lutte contre les émissions de GES. Et lors de l'ouverture de la Conférence au Bourget, la plupart des chefs d'État ont tenu à les réaffirmer publiquement. Mais même si un accord contraignant devait être signé entre l'ensemble des participants, comment serait-il possible de vérifier in situ que les obligations souscrites par chacun sont bien respectées ? Certes, j'ai entendu Mme Ségolène Royal déclarer que les modes de contrôle feraient partie de l'accord, s'il y en avait un. Mais dans les faits, quels sont les organismes internationaux susceptibles de contrôler les États sans risquer de s'ingérer dans leurs affaires intérieures ? Peut-on faire reposer la surveillance sur les seuls satellites ?

J'ai deux propositions, peut-être un peu utopiques, à vous soumettre, monsieur le président.

Pourquoi ne pas demander que les maires des grandes villes se réunissent une fois par an ? Après tout, ils ont un réel pouvoir en matière d'urbanisme. À cette occasion, ils pourraient refuser telle ou telle construction qui serait néfaste pour l'environnement, par exemple la construction d'une usine risquant d'accroître exagérément les émissions de gaz à effet de serre sur un territoire. Au moins les uns et les autres pourraient-ils communiquer. Aujourd'hui, on attend tout des Chefs d'État. Ces derniers sont élus pour cinq, huit ou dix ans selon les pays. Mais ont-ils vraiment un pouvoir ? Le pouvoir n'est-il pas plutôt dans les mains des maires qui représentent la population ?

Dans le même ordre d'idées, nous aussi, nous avons un pouvoir au sein de cette commission. Ne pourrions-nous pas, à l'échelon national et quels que soient les gouvernements en place, essayer de peser et voir ce qui se fait ? Essayons pour une fois, de partir d'en bas pour essayer de nous faire entendre.

Cela peut paraître utopique. Mais pourquoi ne pas essayer ?