Intervention de Arnaud Leroy

Séance en hémicycle du 3 février 2016 à 15h00
Économie bleue — Après l'article 18

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaArnaud Leroy, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire :

Je veux expliquer en quelques mots la démarche avant de le retirer.

Lors des discussions préparatoires à ce texte, nous avons identifié un sujet majeur, celui de la recherche française en matière maritime et océanographique. J’ai donc cru bon d’examiner le dispositif actuel et de proposer de donner une existence législative au COMER – Comité spécialisé pour la recherche marine, maritime et littorale –, installé récemment dans le cadre du CNML – Conseil national de la mer et des littoraux.

Mais il s’avère qu’en procédant ainsi, on déséquilibre le CNML, instance que je soutiens fortement comme en témoigne ma présentation du texte.

J’appelle donc le Gouvernement à faire vivre le CNML et à passer des commandes au COMER, afin notamment de documenter la stratégie d’exploration des grands fonds et de répondre à certaines craintes. Cette stratégie est importante pour l’avenir de certains secteurs d’activité et pour la préservation des milieux.

Cet amendement visait à introduire un point consacré à la recherche qui, je le reconnais, fait défaut à cette proposition de loi. L’identification et le choix des outils n’ont pas été faciles. Il faut tenir compte des différents opérateurs de la recherche océanographique et arriver à une coordination plus forte, peut-être autour de l’IFREMER, l’Institut français de recherche pour l’exploitation de la mer, qui est un peu le poids lourd du secteur, mais avec des objectifs partagés. Il faut aussi prendre en considération les traditions de chacun de ces opérateurs. De plus – vous le savez mieux que moi, monsieur le secrétaire d’État –, nous devrons faire face à des restrictions budgétaires qui compliqueront parfois la réalisation des missions scientifiques.

Je souhaitais faire ce point sur la recherche scientifique, qui me semble totalement liée au développement de l’économie maritime.

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