Intervention de Guillaume Larrivé

La commission a émis un avis défavorable à cet amendement : non seulement sur la forme, puisque nous espérons nous acheminer vers un vote conforme, mais également sur le fond.

Il me semble en effet imprudent de fixer une limite temporelle absolue. Pour le dire de manière plus claire, il faudrait que chaque décision soit, en réalité, proportionnée aux faits. On peut en effet très bien envisager que le refus d’accès soit limité à un seul match, ou qu’au contraire il porte sur plusieurs matchs, à raison du comportement de la personne concernée.

Il est vaut mieux rechercher la proportionnalité de la mesure plutôt qu’instaurer une durée couperet comme vous le suggérez, monsieur de Rugy. Cela dit, la sagesse venant au fur et à mesure des débats, vous serez sans doute amené à retirer votre amendement puisque vous avez annoncé tout à l’heure depuis la tribune que vous alliez voter conforme cette proposition de loi.