Intervention de Geneviève Gaillard

Réunion du 13 juin 2016 à 16h30
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaGeneviève Gaillard, rapporteure :

Nous sommes très heureux de vous retrouver aujourd'hui, Monsieur le président. J'aurais été triste que vous ne soyez pas présent pour l'examen de ce texte en nouvelle lecture, car je connais votre attachement à la préservation et à la reconquête de la biodiversité : c'est un sujet qui vous passionne depuis des années et que nous avons suivi ensemble depuis longtemps.

La CMP a échoué essentiellement en raison des désaccords à propos de l'inscription du principe de non-régression dans le code de l'environnement, sur lequel nous aurons l'occasion de revenir. Nous sommes, les uns et les autres, attachés à ces grands principes.

Le Sénat a accompli un travail très important. Il a apporté un certain nombre d'améliorations au texte, que nous souhaitons conserver. A contrario, dans d'autres cas, il a manifesté une certaine incompréhension des mesures que l'assemblée avait adoptées. Au cours des travaux en commission et en séance publique, nous allons essayer d'expliquer les objectifs de toutes les mesures que nous proposons.

Cinquante-huit articles sont encore en discussion dans le cadre de la navette. Un certain nombre d'amendements ont été retirés en application de l'article 40 de la Constitution, d'autres en raison de la règle de l'entonnoir, qui s'applique à chaque lecture. En vertu de cette règle, nous allons de nouveau clore le débat sur un certain nombre d'articles. Nous aurons l'occasion de débattre de tous ces points aujourd'hui en commission et la semaine prochaine en séance publique.

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