Les amendements de Jean-Marie Tetart pour ce dossier
4 interventions trouvées.
Depuis une quinzaine d'années que je travaille sur ce dossier d'encouragement au vélo, d'abord en tant que fonctionnaire puis en tant qu'élu, j'ai expliqué aux gouvernements successifs tout l'intérêt que présentent le développement du vélo et toutes les mesures incitatives pour ce faire. À chaque fois, dans les cabinets ministériels fraîchement...
La pompe à vélo ! (Sourires.) (Le sous-amendement n° 730 n'est pas adopté.) (Les amendements identiques nos 78 et 445 ne sont pas adoptés.)
Monsieur le ministre, vous nous avez beaucoup parlé hier de votre volonté de rendre compatible la compétitivité agricole avec la nécessaire protection de l'environnement. L'article 13 de ce projet de budget prévoit une augmentation de la taxe générale sur les activités polluantes. Je ne citerai que deux exemples. Vous proposez de tripler le ta...
Je ne reviendrai pas sur les motifs de suppression de l'article 60, qui modifie le périmètre de l'exonération dont bénéficient les employeurs de saisonniers agricoles. Vous avez l'habitude de considérer la répétition comme un moyen pédagogique. Nous nous livrons donc à cet exercice aujourd'hui. Dans les secteurs du maraîchage et de l'horticult...
