Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle la discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine (no 3847).
Je mets aux voix l’ensemble du projet de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine (nos 3537, 3583 rectifié).
Hier soir, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’article 13 bis A.
La commission a supprimé l’article 13 bis A. La parole est à Mme Isabelle Attard, pour soutenir l’amendement no 14, qui tend à le rétablir.
La parole est à M. Patrick Bloche, président et rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation, pour donner l’avis de la commission sur cet amendement.
La parole est à Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication, pour donner l’avis du Gouvernement.
Je suis saisi de deux amendements, nos 394 et 383, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Patrick Bloche, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 394.
Je suis saisi d’un amendement no 129, tendant à la suppression de l’article. La parole est à M. Lionel Tardy, pour le soutenir.
Je suis saisi de deux amendements, nos 282 et 285, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Sandrine Doucet, pour les soutenir.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion en deuxième lecture du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine (nos 3537, 3583 rectifié).
La parole est à M. Patrick Bloche, président et rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre de la culture et de la communication, pour donner l’avis du Gouvernement.
Je suis saisi de deux amendements de suppression, nos 110 et 164. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l’amendement no 110.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 116, 117, 118 et 195, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir les amendements nos 116, 117 et 118, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.
La parole est à M. Marcel Rogemont, abondamment cité dans nos débats. Non seulement on vous lit, mon cher collègue, mais on vous écoute également !
La commission a supprimé l’article 7 quater AA. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l’amendement no 124, tendant à le rétablir.
Nous savons déjà que la commission et le Gouvernement ont donné un avis défavorable à cet amendement. La parole est à Mme Isabelle Attard.
La commission a supprimé l’article 10 quater. Je suis saisi de trois amendements, nos 1, 231 et 368, visant à le rétablir et pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1 et 231 sont identiques. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l’amendement no 1.
L’article 10 quinquies, introduit par le Sénat, a été supprimé par la commission. Je suis saisi de deux amendements, nos 152 et 153, tendant à rétablir cet article et pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l’amendement no 152.
