Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du 8 novembre 2016 à 18h15
La réunion
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Dans le cadre de la commission élargie, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a examiné pour avis, sur le rapport pour avis de M. Alain Calmette, les crédits de la mission « Politique des territoires » (voir compte rendu officiel de la commission élargie du mardi 8 novembre 2016, sur le site Internet de l'Assemblée nationale) (1).
À l'issue de la commission élargie, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a délibéré sur les crédits de la mission « Politique des territoires ».
Je rappelle que notre rapporteur pour avis a donné un avis favorable à l'adoption des crédits de la mission.
La commission a alors donné un avis favorable à l'adoption des crédits de la mission « Politique des territoires ».
Membres présents ou excusés
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mardi 8 novembre 2016 à 18 h 15
Présents. - Mme Chantal Berthelot, M. Jean-Paul Chanteguet, M. Guillaume Chevrollier, Mme Sophie Rohfritsch, M. Jean-Marie Sermier, M. Jean-Pierre Vigier
Excusés. - M. Christophe Bouillon, M. Stéphane Demilly, M. Christian Jacob, M. Patrick Lebreton, Mme Viviane Le Dissez, M. Napole Polutélé, M. Martial Saddier, M. Gilbert Sauvan, M. Gilles Savary
1 () http:www.assemblee-nationale.fr14budgetplf2017commissions_elargiescr.
