Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Découvrez les députés de la 15ème législature :
Cliquez ici !
Rapports d'
André Chassaigne
11 rapports signés
25/01/2017 — Rapport N° 4403 de la Commission des affaires sociales sur la proposition de loi de Mme Huguette Bello, M. André Chassaigne et plusieurs de leurs collègues visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles en France continentale et les Outre-mer (4348).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
13/10/2016 — Avis N° 4127 (Tome IV) sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061).
Rapporteur
18/05/2016 — Rapport N° 3769 de la Commission des affaires économiques sur la proposition de loi de M. André Chassaigne et plusieurs de ses collègues visant à garantir le revenu des agriculteurs (3681).
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
08/10/2015 — Avis N° 3112 (Tome IV) sur le projet de loi de finances pour 2016
Rapporteur
20/04/2015 — Rapport N° 2718 de la Commission des affaires économiques sur la proposition de loi de M. André Chassaigne et plusieurs de ses collègues relative à l'entretien et au renouvellement du réseau des lignes téléphoniques
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
09/10/2014 — Avis N° 2262 (Tome I) de la Commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
14/05/2014 — Rapport N° 1938 de la Commission des affaires étrangères sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de MM. André Chassaigne, François Asensi, Alain Bocquet et Bruno Nestor Azerot et plusieurs de leurs collègues sur le projet d'accord de libre-échange entre l'Union européenne et les Etats-Unis d'Amérique
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères
13/05/2014 — Rapport N° 1930 en application de l'article 151-5 du règlement sur la proposition de résolution européenne de MM. André Chassaigne, François Asensi, Alain Bocquet et Bruno Nestor Azerot et plusieurs de leurs collègues sur le projet d'accord de libre-échange entre l'Union européenne et les Etats-Unis d'Amérique
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
10/10/2013 — Avis N° 1430 (Tome II) de la Commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2014
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
02/05/2013 — Rapport N° 987 de la Commission des affaires sociales sur la proposition de loi de M. André Chassaigne et plusieurs de ses collègues tendant à interdire les licenciements boursiers et les suppressions d'emplois abusives
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
10/10/2012 — Avis N° 253 (Tome II) de la Commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2013
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Législature suivante
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
