Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

Découvrez les députés de la 15ème législature : Cliquez ici !

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Rapports de Denis Baupin

8 rapports signés

18/02/2016 — Rapport N° 3516 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur l'état de l'art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Regards croisés

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

24/07/2015 — Rapport N° 3004 de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte sur, en vue de la lecture définitive le projet de loi, modifié par le Sénat, en nouvelle lecture, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

Rapporteur pour la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

15/05/2015 — Rapport N° 2736 de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte sur, en nouvelle lecture, le projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

Rapporteur pour la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (1 commentaire)

27/09/2014 — Rapport N° 2230 de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

Rapporteur pour la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (3 commentaires)

05/06/2014 — Rapport N° 2007 d'enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de l'électricité nucléaire, dans le périmètre du mix électrique français et européen, ainsi qu'aux conséquences de la fermeture et du démantèlement de réacteurs nucléaires, notamment de la centrale de Fessenheim

Rapporteur pour la Commission d'enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de l'électrici

16/01/2014 — Rapport N° 1713 des offices parlementaires, établi au nom de cet office, sur les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

10/10/2013 — Avis N° 1434 (Tome IV) de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2014

Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

10/10/2012 — Avis N° 257 (Tome IV) de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2013

Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Questions fréquentes — Données — API — Législature précédente — Législature suivante — Mentions légales — Contact

RegardsCitoyens.org