Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Découvrez les députés de la 15ème législature :
Cliquez ici !
Rapports d'
Élisabeth Guigou
8 rapports signés
15/03/2017 — Rapport d'information N° 4593 de la Commission des affaires étrangères déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le bilan d'activités de la commission des Affaires étrangères sous la XIVe législature (2012-2017)
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères
29/06/2016 — Rapport N° 3901 de la Commission des affaires étrangères sur la proposition de résolution de MM. François Rochebloine, Thierry Benoit, Charles de Courson et plusieurs de leurs collègues tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux relations politiques, économiques et diplomatiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au Sud Caucase (3764).
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères
16/06/2015 — Rapport N° 2870 de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation du protocole additionnel à la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères
23/04/2015 — Rapport N° 2719 de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l'accord concernant le transfert et la mutualisation des contributions au Fonds de résolution unique
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères
20/05/2014 — Rapport d'information N° 1955 de la Commission des affaires étrangères déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur la Contribution de la commission des affaires étrangères au débat sur l'avenir de l'Union européenne
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères
27/11/2013 — Rapport d'information N° 1582 de la Commission des affaires étrangères déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur l'Europe de la Défense
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères
02/10/2012 — Rapport N° 230 de la Commission des affaires étrangères sur la proposition de résolution européenne de M. Christophe Caresche, rapporteur de la commission des affaires européennes sur l'ancrage démocratique du gouvernement économique européen
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères
26/09/2012 — Rapport N° 205 de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Législature suivante
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
