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Rapports de
Geneviève Gaillard
11 rapports signés
19/07/2016 — Rapport N° 3971 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en vue de la lecture définitive sur le projet de loi, modifié par le Sénat en nouvelle lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n°3942).
Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
14/06/2016 — Rapport N° 3833 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, adopté par le Sénat, en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n°3748).
Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (
2 commentaires)
25/05/2016 — Rapport N° 3780 la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages.
Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
11/03/2016 — Avis N° 3548 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la proposition de loi organique, modifiée, par le Sénat, relative à la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (n°3440).
Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
09/03/2016 — Rapport N° 3564 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi, modifié par le Sénat, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n°3442).
Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
03/11/2014 — Rapport N° 2324 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la proposition de résolution européenne de Mme Danielle Auroi, rapporteur de la commission des affaires européennes sur l'initiative envisagée par la Commission européenne pour atteindre l'objectif Aucune perte nette de biodiversité
Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
21/07/2014 — Rapport N° 2064 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi relatif à la biodiversité
Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (
2 commentaires)
21/07/2014 — Avis N° 2107 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la proposition de loi organique de M. Jean-Paul Chanteguet et Mme Geneviève Gaillard et plusieurs de leurs collègues relative à la nomination du président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
04/03/2014 — Rapport N° 1831 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Bruno Le Roux, Mme Seybah Dagoma, MM. Jean-Paul Chanteguet, François Brottes, Jean-Yves Caullet et Yves Blein et les membres du groupe Socialiste, républicain et citoyen et apparentés relative à l'interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON810
Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
10/10/2013 — Avis N° 1434 (Tome III) de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2014
Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
10/10/2012 — Avis N° 257 (Tome III) de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2013
Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
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