Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Découvrez les députés de la 15ème législature :
Cliquez ici !
Rapports de
Gilles Savary
21 rapports signés
1
2
08/11/2016 — Rapport d'information N° 4154 sur l'application des lois déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en application de la loi n° 2014-872 du 4 août 2014 portant réforme ferroviaire
Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
19/07/2016 — Rapport d'information N° 3974 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur le projet de budget de l'Union européenne pour 2017
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
13/07/2016 — Rapport N° 3951 de la Commission des affaires sociales sur la proposition de résolution européenne de M. Gilles Savary, rapporteur de la commission des affaires européennes sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 96/71/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 1996 concernant le détachement de travailleurs (COM(2016) 128 final) (n°3885).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
28/06/2016 — Rapport d'information N° 3884 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 96/71/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 1996 concernant le détachement de travailleurs (COM(2016) 128 final)
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
28/06/2016 — Rapport d'information N° 3887 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la stratégie européenne pour l'aviation présentée par la Commission européenne le 7 décembre 2015 (COM(2015) 613 final)
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
19/02/2016 — Rapport N° 3494 la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs.
Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et co
16/12/2015 — Rapport N° 3314 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de MM. Bruno Le Roux, Gilles Savary, Mme Sophie Errante, MM. Arnaud Leroy, Philippe Duron, Mme Sabine Buis, MM. Alain Calmette, Christophe Bouillon, Jean-Louis Bricout, Florent Boudié, Mme Sylviane Alaux, M. Gilbert Sauvan, Mme Viviane Le Dissez, MM. Jean-Paul Chanteguet et Jean-Yves Caullet et plusieurs de leurs collègues relative à la prévention et à la lutte contre les atteintes graves à la sécurité publique, contre le terrorisme et contre la fraude dans les transports publics de voyageurs
Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
19/01/2015 — Rapport N° 2498 de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance et l'activité sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, pour la croissance et l'activité
Rapporteur pour la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance et l'activité (
5 commentaires)
17/09/2014 — Rapport N° 2196 sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur
Rapporteur
16/07/2014 — Rapport N° 2143 sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant réforme ferroviaire
Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant réforme ferroviaire
16/07/2014 — Rapport N° 2144 sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la SNCF
Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la SNCF
13/06/2014 — Avis N° 1991 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la proposition de loi organique, après engagement de la procédure accélérée, de MM. Jean-Paul Chanteguet, Jean-Jacques Urvoas et Gilles Savary et plusieurs de leurs collègues relative à la nomination des dirigeants de la SNCF
Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
12/06/2014 — Rapport N° 1990 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant réforme ferroviaire
Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
10/06/2014 — Rapport N° 2004 sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les fraudes et les abus constatés lors des détachements de travailleurs et la concurrence déloyale
Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les fraudes et les abus constatés lors des détachements de travailleurs et la concurrence
18/02/2014 — Rapport N° 1785 de la Commission des affaires sociales sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de MM. Bruno Le Roux, Gilles Savary, Mme Chantal Guittet, MM. David Habib et Christian Assaf et plusieurs de leurs collègues visant à renforcer la responsabilité des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre dans le cadre de la sous-traitance et à lutter contre le dumping social et la concurrence déloyale
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
05/02/2014 — Rapport d'information N° 1768 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive relative aux concessions
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
11/06/2013 — Rapport d'information N° 1126 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur le déploiement européen d'une infrastructure pour carburants de substitution
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
29/05/2013 — Rapport d'information N° 1087 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive relative à l'exécution de la directive sur le détachement des travailleurs
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
24/04/2013 — Rapport N° 935 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la proposition de résolution européenne de M. Gilles Savary, rapporteur de la commission des affaires européennes sur le quatrième paquet ferroviaire
Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
05/04/2013 — Rapport d'information N° 904 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur le quatrième paquet ferroviaire
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
1
2
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Législature suivante
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
