Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Découvrez les députés de la 15ème législature :
Cliquez ici !
Rapports de
Joël Giraud
7 rapports signés
13/10/2016 — Annexe N° 22 au Rapport N° 4125 (Tome III) sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061).
Rapporteur
08/03/2016 — Rapport N° 3539 de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république sur la proposition de loi de M. Joël Giraud et plusieurs de ses collègues relative à la rémunération du capital des sociétés coopératives
Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république
08/03/2016 — Rapport N° 3543 de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la protection des forêts contre l'incendie
Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république
08/10/2015 — Annexe N° 22 au Rapport N° 3110 (Tome III) sur le projet de loi de finances pour 2016
Rapporteur
09/10/2014 — Avis N° 2262 (Tome VI) de la Commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
10/10/2013 — Avis N° 1430 (Tome VII) de la Commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2014
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
10/10/2012 — Avis N° 253 (Tome VII) de la Commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2013
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Législature suivante
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org