Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Découvrez les députés de la 15ème législature :
Cliquez ici !
Rapports de
Laurent Marcangeli
8 rapports signés
09/12/2015 — Rapport d'information N° 3317 de le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en œuvre des conclusions du rapport d'information n° 2385 du 20 novembre 2014 sur l'évaluation de la lutte contre l'usage de substances illicites
Rapporteur pour le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
20/11/2014 — Rapport d'information N° 2385 de le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la lutte contre l'usage de substances illicites
Rapporteur pour le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
14/10/2014 — Rapport d'information N° 2253 sur l'application des lois déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n°2013-1203 du 29 décembre 2013 de financement de la sécurité sociale pour 2014
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
04/12/2013 — Rapport N° 1594 de la Commission des affaires sociales sur, en vue de la lecture définitive le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour 2014
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
25/11/2013 — Rapport N° 1564 de la Commission des affaires sociales sur, en nouvelle lecture, le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2014 et qui a fait l'objet d'un vote de rejet, par le Sénat, au cours de sa séance du 14/11/2013
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
17/10/2013 — Rapport N° 1470 (Tome VII) de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
17/10/2013 — Rapport N° 1470 (Tome V) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014
Rapporteur
01/10/2013 — Rapport N° 1383 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la proposition de loi de M. Laurent Marcangeli et plusieurs de ses collègues sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports maritimes
Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Législature suivante
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
