Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Découvrez les députés de la 15ème législature :
Cliquez ici !
Rapports de
Michèle Delaunay
8 rapports signés
23/11/2016 — Rapport N° 4253 de la Commission des affaires sociales, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, modifié par le Sénat, pour 2017 (n°4239).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
19/10/2016 — Rapport N° 4151 (Tome II) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (n°4072).
Rapporteur
21/07/2016 — Rapport d'information N° 3949 sur l'application des lois déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2015-1702 du 21 décembre 2015 de financement de la sécurité sociale pour 2016
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
23/11/2015 — Rapport N° 3238 de la Commission des affaires sociales sur, en nouvelle lecture, le projet de loi de financement de la sécurité sociale, modifié par le Sénat, pour 2016
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
14/10/2015 — Rapport N° 3129 (Tome VII) de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
14/10/2015 — Annexe N° 1 au Rapport N° 3129 de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
14/10/2015 — Rapport N° 3129 (Tome II) sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016
Rapporteur
30/09/2015 — Rapport d'information N° 3094 sur l'application des lois déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2014-1554 du 22 décembre 2014 de financement de la sécurité sociale pour 2015
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Législature suivante
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
