Dossiers parlementaires de Patrice Carvalho
- Transition énergétique (63 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2015 (26 interventions)
- Garantir l'avenir et la justice du système de retraites (25 interventions)
- Économie bleue (19 interventions)
- Taxis et voitures de transport avec chauffeur (13 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2013 (12 interventions)
- Régulation responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes (11 interventions)
- Dialogue social et emploi (10 interventions)
- Transparence lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - protection des lanceurs d'alerte (10 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (8 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2016 (7 interventions)
- Déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement (6 interventions)
- Redonner des perspectives à l'économie réelle et à l'emploi industriel (6 interventions)
- Ouvrages d'art de rétablissement des voies (6 interventions)
- Croissance activité et égalité des chances économiques (6 interventions)
- Biodiversité (6 interventions)
- Adaptation du code minier au droit de l'environnement (6 interventions)
- Adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine du développement durable (5 interventions)
- Travail : sous-traitance et lutte contre le dumping social et la concurrence déloyale (5 interventions)
- Encadrement des rémunérations dans les entreprises (5 interventions)
- Stockage en couche géologique des déchets radioactifs (5 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2017 (5 interventions)
- Abrogation de la loi relative à la majoration des droits à construire (4 interventions)
- Infrastructures et services de transports (4 interventions)
- Fiscalité écologique (4 interventions)
- Débat sur le paquet énergie climat (4 interventions)
- Approbation de l'accord france russie sur les bâtiments de projection et de commandement (4 interventions)
- Adaptation des territoires littoraux au changement climatique (4 interventions)
- Débat sur la fibromyalgie (4 interventions)
- Prorogation du mandat des membres de l'assemblée des français de l'étranger représentation des français établis hors de france (3 interventions)
- Ratification de l'amendement au protocole de kyoto l'ordre du jour appelle la discussion après engagement de la procédure accélérée du projet de loi autorisant la ratification de l'amendement au protocole de kyoto du 11 décembre 1997 . (3 interventions)
- Débat sur le rapport de la mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (3 interventions)
- Intégration du principe de substitution dans le cadre réglementaire national applicable aux produits chimiques (3 interventions)
- Protection de la nation (3 interventions)
- Lutte contre les nuisances sonores de certains engins motorisés en milieu urbain (3 interventions)
- Débat sur les négociations internationales relatives au changement climatique (3 interventions)
- Adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière économique et financière (2 interventions)
- Sécurisation de l'emploi (2 interventions)
- Projet de fermeture de l'usine goodyear d'amiens-nord (2 interventions)
- Débat d'orientation des finances publiques (2 interventions)
- Débat sur les politiques européennes en matière de lutte contre le réchauffement climatique (2 interventions)
- Débat sur la fiscalité des carburants (2 interventions)
- Prévention des risques (2 interventions)
- Transports collectifs de voyageurs (2 interventions)
- Débat sur l'évaluation de la politique d'accueil touristique (2 interventions)
- Ratification de l'accord de paris (2 interventions)
- Garantie du revenu des agriculteurs (2 interventions)
- Débat sur le socle européen des droits sociaux (2 interventions)
- Pour un débat démocratique sur l'accord économique et commercial global (2 interventions)
- Calcul du potentiel fiscal agrégé des communautés d'agglomération (2 interventions)
- Mobilisation du foncier public en faveur du logement et renforcement des obligations de production de logement social (1 intervention)
- Proposition de loi relative aux juridictions de proximité (1 intervention)
- Sécurité et lutte contre le terrorisme (1 intervention)
- Principe de participation du public défini à l'article 7 de la charte de l'environnement (1 intervention)
- Conditions de privatisation de la société nationale corse méditerranée (1 intervention)
- Interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié mon 810 (1 intervention)
- Infrastructures de recharge de véhicules électriques (1 intervention)
- Tarifs de l'électricité (1 intervention)
- Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - projet de loi de finances pour 2015 (1 intervention)
- Modernisation du système de santé (1 intervention)
- Entretien et renouvellement du réseau des lignes téléphoniques (1 intervention)
- Règlement du budget et approbation des comptes 2014 (1 intervention)
- Accord france-nations unies concernant la vingt et unième session de la conférence des parties à la convention-cadre des nations unies sur les changements climatiques (1 intervention)
- Société a bas carbone prise en compte de l'outre-mer dans les négociations de la cop 21 (1 intervention)
- Mobilisation collective en faveur de l'aide au développement (1 intervention)
- Favoriser la baisse de la production de co2 par le développement de l'effacement électrique diffus (1 intervention)
- Lutte contre le gaspillage alimentaire (1 intervention)
- Automaticité du déclenchement de mesures d'urgence en cas de pics de pollution (1 intervention)
- Débat sur la sidérurgie et la métallurgie françaises et européennes (1 intervention)
- Exercice par la croix-rouge française de sa mission statutaire de rétablissement des liens familiaux (1 intervention)
- Sapeurs-pompiers professionnels et sapeurs-pompiers volontaires (1 intervention)
- Liaison ferroviaire entre paris et l'aéroport paris-charles-de-gaulle (1 intervention)
- Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (1 intervention)
- Ratification d'ordonnances relatives à la corse (1 intervention)
- Ordonnances relatives à la production d'électricité et aux énergies renouvelables (1 intervention)
- Sociétés mères et entreprises donneuses d'ordre (1 intervention)
- Obligations comptables des partis politiques et des candidats (1 intervention)
